Mentions légales
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Éditeur du site
Le site Instant-Memo.com est édité par :
SB CONSULTING, société à responsabilité limitée (SARL) au capital social de 500 €, exploitant la marque commerciale Instant Memo.
Siège social : 31 Chemin des Tartres, 94500 Champigny-sur-Marne, France
SIREN : 932 193 691
SIRET du siège : 932 193 691 00015
RCS : 932 193 691 RCS Créteil
Numéro de TVA intracommunautaire : FR81 932193691
E-mail : vesty6@gmail.com
Directeur de la publication : Steve Bensimon, en qualité de gérant.
Hébergement
Le site Instant-Memo.com est exploité à l’aide de la plateforme Shopify.
Shopify Inc.
151 O’Connor Street, Ground Floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site Instant-Memo.com, notamment la marque, le logo, les textes, graphismes, illustrations, photographies, vidéos et éléments de conception appartenant à Instant Memo ou SB CONSULTING, sont protégés par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments sans autorisation préalable est interdite, sauf dans les cas prévus par la loi.
Les photographies, vidéos et autres contenus personnels transmis par les clients pour la création de leurs tableaux personnalisés restent la propriété de leurs titulaires respectifs.
Le client déclare disposer des droits et autorisations nécessaires lui permettant de transmettre et d’utiliser ces contenus dans le cadre de sa commande.
Données personnelles
Les informations concernant la collecte et le traitement des données personnelles, notamment les photographies et autres contenus transmis dans le cadre de la personnalisation des produits, sont détaillées dans notre Politique de confidentialité, disponible sur le site.
Cookies
Le site peut utiliser des cookies et autres traceurs nécessaires à son fonctionnement, à la mesure de son audience et à l’amélioration de l’expérience utilisateur.
Lorsque la réglementation l’exige, le consentement de l’utilisateur est recueilli avant le dépôt de cookies non essentiels.
Les préférences relatives aux cookies peuvent être modifiées à partir de l’outil de gestion des cookies disponible sur le site.
Médiation de la consommation
Conformément aux dispositions du Code de la consommation relatives au règlement amiable des litiges, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation après avoir préalablement adressé une réclamation écrite à SB CONSULTING – Instant Memo.
Le médiateur désigné est :
Centre de Médiation et d’Arbitrage de Paris (CMAP)
39 avenue Franklin D. Roosevelt
75008 Paris
France
Téléphone : +33 (0)1 44 95 11 40
Le consommateur peut également consulter le site du CMAP afin de connaître les modalités de saisine et déposer une demande de médiation en ligne.
Contact
Pour toute question concernant le site ou une commande :
Instant Memo – SB CONSULTING
31 Chemin des Tartres
94500 Champigny-sur-Marne
France
E-mail : vesty6@gmail.com